Evaluer votre risque réglementaire

L’objectif est de vous garantir la viabilité de vos activités en anticipant les évolutions réglementaires qui pourraient rendre obsolètes vos procédés industriels et donc avoir des impacts négatifs considérables sur vos activités.

Aussi, chez EcoMundo, nous suivons les évolutions des substances chimiques au travers des différentes étapes de la stratégie réglementaire intégrée de l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA), qui englobe les différentes étapes d’analyse d’une substance ou d’un groupe de substances et des éventuelles actions réglementaires pouvant en découler (cf. schéma).

Éviter l’explosion des coûts liés à une mise en conformité tardive (par exemple demande d’autorisation, mise en conformité suite à l’adoption d’une restriction, etc.)

Possibilité via plusieurs étapes en amont de la réglementation de la substance, d’argumenter sur la criticité d’une substance, surtout lorsqu'aucune alternative technique n’est encore disponible sur le marché pour la remplacer

Bulletin de veille

Newsletter mensuelle adaptée à votre besoin pour vous tenir au courant des changements réglementaires

Screening des substances

Évaluer le statut réglementaire de votre portefeuille de substances

Etude de priorisation

Etude de la potentielle trajectoire réglementaire pour des substances bien ciblées afin d’anticiper sur leur réglementation

Etude de danger

Etude de danger pour anticiper un potentiel risque réglementaire à court, moyen, et long terme

Veille automatisée

Extraire la composition des FDS pour initier une veille réglementaire par MAT Factory

Supply chain mapping

Etude de marché sur les usages d’une substance critique au sein de la supply chain

Support à la substitution

Etude de marché sur les alternatives disponibles pour un usage critique à fort risque réglementaire

Analyse d’expert

Cette étude réglementaire se base sur la connaissance des mécanismes institutionnels européens de priorisation des substances.

Etude de cas –

La situation réglementaire du plomb

Ce service avancé nous permet par exemple de faire un suivi sur une périodicité donnée de la situation et de la trajectoire réglementaire d’une substance ou d’un portefeuille de substances.

EcoMundo a initié dans le cadre d’un suivi réglementaire sur le plomb métal pour le compte d’une fédération d’entreprises, une analyse sur la potentielle réglementation du plomb métal. L’objectif était de fournir un calendrier indicatif des prochaines étapes de réglementation du plomb après son inscription dans le registre des intentions pour une intégration à la liste SVHC. EcoMundo offrait également sur cette analyse la possibilité pour les entreprises impactées par l’utilisation du plomb métal d’anticiper sur les prochaines étapes de réglementation afin de faire valoir, (via notamment les consultations publiques) la criticité de la substance et la problématique de l’obsolescence de leurs process vis-à-vis de l'utilisation de la substance. Il s’agit par ailleurs pour les entreprises de juger du bien fondé d’initier un travail de recherches de procédés alternatifs pour anticiper sur l’obsolescence de leur process actuels suite à l'occurrence d’une réglementation.

L’agenda proposée au client à la suite du projet de recommandation de la substance sont présentés ci-dessous :

Allez plus loin qu'une simple veille réglementaire

Anticipez le statut réglementaire

de vos substances à risques

Les bénéfices de gérer

l’obsolescence de vos produits

Plusieurs formes de prestation

selon vos préférences

Etude de cas –

La situation réglementaire du plomb

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