La gestion globale de votre veille réglementaire avec EcoWatch
Optimisez votre veille réglementaire avec une stratégie intégrée pour anticiper votre conformité à court, moyen et long terme.
Essentielle
Restez informé sur les évolutions réglementaires pertinentes pour votre entreprise grâce à un bulletin de veille bimestriel. Votre périmètre est intégralement couvert facilitant la compréhension des changements réglementaires pour répondre à vos obligations en toute sérénité.
Bulletin de veille
- Mise en oeuvre du format de veille spécifique à votre besoin : rapport synthétique par réglementation, Excel avec une liste de substances, codes couleurs à mettre en place…etc.
- Adaptation du contenu réglementaire selon le niveau d’expertise attendu par le client.
Règlements : Biocides, Détergents, Cosmétiques, Jouets, Contact Alimentaire, transport des marchandises dangereuses par route, POP, PIC, Précurseurs d’explosifs, précurseurs de drogues…
Directives sur les générateurs d’aérosols, la protections des travailleurs, directives ROHS DEEE, Véhicules hors d’usages.
Nanomatériaux, perturbateurs endocriniens, microplastiques, couche d’ozone et gaz à effet de serre, Loi AGEC, Installation classées par l’environnement.
- Mise à jour du bulletin de veille* et réunion de restitution accompagnée d’une analyse experte des points critiques.
Impact
Évaluez le statut réglementaire de votre portefeuille de substances avec l’offre impact. Nous analysons l'impact de ces réglementations sur vos mélanges, vous permettant ainsi de prendre des décisions éclairées pour votre entreprise.
Screening de vos substances
- Analyse de votre liste des substances et validation de leur identité. Identifier si une substance peut appartenir à une entrée réglementaire de familles de substances.
- Étude des listes réglementaires impactant vos substances périmètre standard Europe (REACH / CLP) : CORAP, PACT, registres d’intention, CLH, Liste candidate, (recommandations) Annexe XIV & Annexe XVII.
- Screening de votre liste des substances avec les listes réglementaires (« matching » des numéros CAS ou EC).
- Analyse des obligations et anticipation des délais réglementaires pour chaque liste réglementaire impactant une de vos substances selon 3 codes couleurs :
- Rouge - Interdiction : substances appartenant à l’annexe XIV, annexe XVII ou en recommandations « effectives » pour inclusion annexes XIV ou XVII.
- Orange - Alerte : substances appartenant à la liste candidate SVHC ou à son registre d’intention.
- Gris - Veille : substances appartenant aux listes PACT, CORAP, CLH et registre d’intention CLH (si catégorie de danger CMR ou autres critères de danger de l’art. 56 de REACH éligible à la liste candidate alors bascule en couleur orange).
→ Une estimation du temps réglementaire est aussi donnée selon le temps moyen de l’historique des substances ayant été réglementés. La veille inclut la détection de projets de textes dans la limite de leur accessibilité publique, le suivi des activités de l’ECHA (registres d’intentions, liste ARN, etc...), le suivi de sites spécialisés...
Domaines : Reach, CLP, Jouets, POP, Microplastiques, Biocides, Aérosols, PIC; Nanomatériaux, Perturbateurs endocriniens, Loi AGEC, ICPE, Détergents, cosmétiques, Couches d’ozones et gaz à effet de serre.
Gestion de votre portefeuille de substances
- Collecte de FDS
- Création d’une boîte email dédiée à la réception des FDS du client et campagnes emailing de collecte de FDS auprès de vos fournisseurs.
- L’envoi d’une FDS par le fournisseur est privilégié. En cas d’échec, nous chargeons les FDS sur les sites webs.
- Extraction de la composition des FDS
- Digitalisation de la section 3 de la FDS avec la composition de chaque produit chimique.
- Synthèse de vos substances éligibles et pertinentes pour la veille.
Stratégique
Anticipez les évolutions réglementaires de vos substances ciblées avec une analyse d’impact approfondie par un expert. Nous vous fournissons les informations nécessaires pour prendre des décisions stratégiques pour votre activité.
Étude de priorisation (screening avancé des substances)
- Anticipation de priorisation possible sur la base des critères de sélection des substances tels que décrits dans le document « SVHC Roadmap to 2020 – Implémentation Plan » (recoupement avec les informations disséminées en matière de classification et d’utilisation des substances).
- Étude des recommandations d’inclusion des listes Annexes XIV et XVII.
- Évaluation** des risques de prirorisation de chaque substance sur les 3 aspects :
- Le niveau de priorisation actuel de la substance et le temps minimum potentiel estimé avant que la substance n’intègre une liste.
- Les règles de scores liées à l’intégration d’une substance dans l’Annexe XIV.
- Recherche d’informations réglementaires sur des analogues structuraux pour les substances sans données disponibles et rapide screening de chaque analogue***.
- Rapport de conclusion sur les risques réglementaires comprenant :
- Les échéances connues ou possibles (argumentées) pour chaque substance et une estimation d'un calendrier d'obsolescence basée sur notre expérience réglementaire et le cycle réglementaire d'autres substances.
- Un lien vers des documents, publications… qui fournissent une estimation de ce délai vous permettant de suivre les évolutions futures.
- Les actions que le client devrait envisager en première analyse.
* Selon une fréquence définie
** En fonction de la disponibilité d’informations réglementaires. Le cas échéant, si les informations disponibles le permettent, une comparaison entre les options de RMOA (Analyse de la Meilleure Option de gestion de Risque) possibles.
*** En fonction de la disponibilité d’informations réglementaires
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